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166 résultats

Affichage de 61 à 80 sur 166

Nouvelle disposition spéciale standard SP100S72, Rajustement de paiement pour les changements de l’indice des prix de l’acier

PCT Numéro
000-0141
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
9 March 2023 - 30 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Sur la base des commentaires reçus lors du processus de consultation, la nouvelle disposition spéciale relative au Rajustement de paiement pour les changements de l’indice des prix de l’acier a été modifiée ou des clarifications ont été apportées en réponse aux commentaires qui ne nécessitaient pas de modification. La disposition spéciale sera finalisée et publiée sous la forme d’une disposition spéciale de la série SP199.

Spécification de construction pour la stabilisation des roches

PCT Numéro
000-0147
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
16 March 2023 - 6 April 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires et réponses du Portail de consultation technique du MTO.

Diagrammes de conception hydrotechnique du MTO

PCT Numéro
000-0149
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
6 April 2023 - 27 April 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Décision est d'aller de l'avant dans le processus de publication.

Spécification de construction pour les trottoirs en béton

PCT Numéro
000-0144
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 March 2023 - 4 April 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires et réponses du Portail de consultation technique du MTO.

Révisions apportées à la spécification OPSS.PROV 100 : Conditions générales des contrats du MTO.

Numéro du PCT
000-0151
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour est une modification administrative apportée à OPSS.PROV 100. Plusieurs dispositions spéciales standard sont supprimées
dans la spécification principale, ainsi que d'autres changements administratifs. Il est affiché à titre exceptionnel puisque
des consultations pour ces SSP ont déjà été menées.

Programme pilote d’évaluation de l’administration des contrats 2022

PCT Numéro
000-0069
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
28 April 2022 - 2 June 2022 (34 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO mettra en œuvre le nouveau système d’évaluation de l‘administration des contrats pour évaluer le rendement des fournisseurs de services dans le cadre des affectations d’administration de contrats le 1er janvier 2023 ou après. Les affectations de contrats attribués antérieurement doivent continuer d’utiliser le formulaire d’évaluation CA-4.

Mise en pause du recours à l’évaluation du rendement des entreprises aux fins d’analyse des appels d’offres pour les services d’ingénierie

PCT Numéro
000-0125
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
9 December 2022 - 23 January 2023 (52 days) Closed
Dernière mise à jour

En vigueur le 17 avril 2023, le MTO mettra en pause le recours à l’évaluation du rendement des entreprises (ERE) provenant de l’analyse des appels d’offres pour les services d’ingénierie, notamment planification, ingénierie et administration des contrats de construction. Une ERE minimale de 2,5 sera exigée pour présenter une soumission. Des analyses et consultations continues auront lieu en vue d’élaborer une ERE améliorée ainsi qu’un système d’évaluation, bien que les ERE soient « naturellement » réinitialisées/actualisées

Révisions administratives au formulaire SP100S70 ayant trait au paiement de l’équipement et ajouts mineurs au formulaire PH-CC-742 ayant trait au consentement à la sous-traitance et au formulaire PH-CC-762 ayant trait au consentement de la partie sous-tra

PCT Numéro
000-0138
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 February 2023 - 14 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. La disposition spéciale standard, PH-CC-742 et PH-CC-762 sera mise en œuvre tel que publiée, avec quelques améliorations éditoriales.

Ligne directrice du MTO sur les voies ferrées

PCT Numéro
000-0128
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 January 2023 - 20 February 2023 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

L’avis sollicitant des commentaires au sujet de la Ligne directrice du MTO sur les voies ferrées est maintenant fermé. La ligne directrice a fait l’objet d’une mise à jour tenant compte des commentaires soumis et elle sera publiée sur le site Web des publications techniques du MTO.

Spécifications Standardisées de la Province de l'Ontario OPSS 803 couverture végétale pour remplacer OPSS 804 Semences et couverture

PCT Numéro
000-0140
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
8 March 2023 - 29 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

La spécification connue sous le nom de OPSS 804 Semence et Coouverture est en train d'être changée en OPSS 803 Couverture Végétale . La principale modification du contenu est l'ajout de cultures-abris et de plusieurs mélanges de semences de graminées et de plantes herbacées.

Guide d’estimation des coûts

PCT Numéro
000-0126
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
22 December 2022 - 26 January 2023 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

La période de commentaires sur le guide d’estimation des coûts est terminée. Nous avons reçu trois commentaires, mais aucun concernant le contenu. Nous ajouterons une liste des contributeurs, puis publierons le guide sur la page des Publications techniques du ministère des Transports (MTO).

MODIFICATION DU DOCUMENT OPSS 180, NOVEMBRE 2016 pour la gestion des sols de déblai

PCT Numéro
000-0123
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
5 December 2022 - 28 December 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Le NSSP ENVR0014 sera mis en œuvre tel que publié, avec quelques améliorations rédactionnelles mineures.

Spécification provinciale pour les gaines en polyuréthane (OPSS.PROV 469)

PCT Numéro
000-0137
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.