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166 résultats

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OPSS.PROV 741 Mise à jour

PCT Numéro
000-0169
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 July 2023 - 2 August 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Les documents proposés seront publiés tels quels.

Conception des murs en aile pour les ponts du ministère des Transports de l’Ontario

PCT Numéro
000-0152
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
5 May 2023 - 26 May 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO a reçu des commentaires et a apporté les changements nécessaires à la note de service. La note de service mise à jour ainsi que les dessins structurels normalisés seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO.

Mise à jour générale de la norme OPSS 919

PCT Numéro
000-0157
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
9 June 2023 - 30 June 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

La norme OPSS.PROV 919 mise à jour sera publiée à partir de juillet 2023.

Roadside Design Manual (RDM) (Manuel de conception routière) – Mise à jour 2023

PCT Numéro
000-0122
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 December 2022 - 31 January 2023 (60 days) Closed
Dernière mise à jour

L’affichage visant à recueillir des commentaires sur la mise à jour 2023 du Manuel de conception routière (RDM 2023) est maintenant fermé. Nous avons a reçu 21 commentaires sur la mise à jour du manuel. Vous trouverez ci-joint des commentaires et des réponses. Le RDM 2023 sera mis à jour pour tenir compte des modifications découlant des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Procédures de traitement des rapports d'infraction des fournisseurs de services et des formulaires connexes

PCT Numéro
000-0153
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
30 May 2023 - 20 June 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Merci de nous avoir fait part de vos commentaires. Les réponses à vos commentaires sont jointes au présent courriel. À la suite de la consultation, deux documents ont été révisés. Les documents révisés sont joints en annexe.

Considérations structurelles pour les barrières de séparation dans la remise en état des ponts

PCT Numéro
000-0154
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
31 May 2023 - 21 June 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le ministère des Transports (MTO) n’ayant pas reçu de commentaires, il a été décidé de publier ce protocole d’entente sur le site des publications techniques du MTO.

Ajustement des paiements en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance du ministère des Transports pour le recyclage à froid en place avec mélange d’asphalte expansé (RFPMAE)

PCT Numéro
000-0156
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
8 June 2023 - 29 June 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Appliquer un ajustement des paiements en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) du Ministère, afin que le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) puisse établir l’ajustement des paiements par tonne de nouveau CAGP utilisé pour le recyclage à froid en place pour chaque mois au cours duquel le pavage par recyclage à froid en place avec mélange d’asphalte expansé (RFPMAE) a lieu lorsque l’indice des prix pour le mois diffère de plus de 5 % de l’indice des prix pour le mois précédant l’ouverture de l’appel d’offres.

Ajustement des paiements en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance du ministère des Transports pour le recyclage à froid en place (RFP)

PCT Numéro
000-0155
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
8 June 2023 - 29 June 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Appliquer un ajustement des paiements en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) du Ministère, afin que le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) puisse établir l’ajustement des paiements par tonne de nouveau CAGP utilisé pour le recyclage à froid en place pour chaque mois au cours duquel le pavage par recyclage à froid en place a lieu lorsque l’indice des prix pour le mois diffère de plus de 5 % de l’indice des prix pour le mois précédant l’ouverture de l’appel d’offres.

Chapitre 13 – Zones de travail pour le supplément de conception 2023 du MTO

PCT Numéro
000-0168
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Publiée proposition
Comment period
29 June 2023 - 20 July 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

L’affichage visait à obtenir des commentaires pour le nouveau chapitre « Zones de travail » et la période de commentaires est maintenant terminée. Au total, 14 commentaires ont été reçus au sujet du chapitre provisoire sur les zones de travail. Les commentaires et les réponses sont joints. Le chapitre sur la zone de travail sera mis à jour pour tenir compte des commentaires reçus. Le chapitre sur la zone de travail deviendra un nouveau chapitre dans la 3e édition du Supplément de conception 2023 du MTO (SC MTO) pour le Guide de conception géométrique de l’Association des transports du Canada 2017, puis sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Lignes directrices pour le compte rendu des services d’ingénierie

PCT Numéro
000-0167
Type d'avis
Politique
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
27 June 2023 - 18 July 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO a élaboré des lignes directrices pour le compte rendu des services d’ingénierie. Ces lignes directrices ont pour but d’aider le personnel du ministère à fournir des comptes rendus de manière cohérente et conformément à la directive sur l’approvisionnement pour la FPO. Les lignes directrices permettront au personnel du ministère et aux soumissionnaires de se familiariser avec le processus de compte rendu. Vous trouverez ci-joint les lignes directrices pour commentaires.

SPÉCIFICATION DE MATÉRIAUX POUR UN MATÉRIAU DE RENFORCEMENT UTILISÉ AVEC UNE MEMBRANE D’ÉTANCHÉITÉ À BASE D’ASPHALTE CAOUTCHOUTÉ APPLIQUÉE À CHAUD

PCT Numéro
000-0164
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
15 June 2023 - 6 July 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton et le Bureau des structures du Bureau des matériaux de génie soumettent la spécification OPSS 1217 à l’examen des intervenants externes avant la publication de la version mise à jour.

SPÉCIFICATION DE MATÉRIAUX POUR UNE PLANCHE DE PROTECTION

PCT Numéro
000-0162
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
15 June 2023 - 6 July 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton et le Bureau des structures du Bureau des matériaux de génie soumettent la spécification OPSS 1215 à l’examen des intervenants externes avant la publication de la version mise à jour.

Dessins du MTO sur la sécurité routière – Spécification de la nuance d'acier d'armature

PCT Numéro
000-0118
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 November 2022 - 5 December 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Ajout de la nuance d'acier d'armature requise aux dessins de sécurité routière du MTO là où elle n'était pas précisée. Ajout de la nuance d'acier pour éviter les conflits ou les ambiguïtés avec le dessin SP 114S07 exigeant de l'acier d'armature 500W. L'ajout de la nuance d'acier d'armature requise assure également une meilleure uniformité entre les dessins standard similaires.

Mises à jour des dessins normalisés de la dalle partielle préfabriquée de pont

PCT Numéro
000-0148
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
31 March 2023 - 21 April 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) a intégré les commentaires reçus de l’industrie dans les versions révisées des dessins. Ces dessins seront ultérieurement publiés sur le site Web des publications techniques du MTO.

Ajustement des paiements pour la couche d’accrochage et le scellant granulaire en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance du MTO.

PCT Numéro
000-0150
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 April 2023 - 8 May 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Un ajustement de paiement sera appliqué pour le scellant granulaire et l’enduit d’accrochage en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance du MTO. L’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance, tel qu’il est publié mensuellement sur le Bulletin d’information sur les contrats, est comparé à l’indice des prix avant l’ouverture de l’offre afin d’établir l’ajustement de paiement. Le contenu du ciment d’asphalte gradé pour la performance en matériaux (couche d’accrochage ou scellant granulaire) est calculé selon la formule de la DSNS, et le ciment d’asphalte gradé pour la performance calculé sera utilisé comme quantité afin d’établir l’ajustement du paiement pour le poste de l’appel d’offres relatif au scellant granulaire ou à la couche d’accrochage.