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166 résultats

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PCT Numéro
000-0120
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
24 November 2022 - 15 December 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

On a pris la décision d’aller de l’avant relativement au processus de publication.

PCT Numéro
000-0119
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 November 2022 - 18 December 2022 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

Les dessins seront mis à jour en fonction des réponses aux commentaires formulés et seront publiés sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0113
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
26 October 2022 - 16 November 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Réception des commentaires reçus et révision des spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) en réponse aux commentaires.

PCT Numéro
000-0127
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
22 December 2022 - 5 February 2023 (45 days) Closed
Dernière mise à jour

Guide de préparation des rapports hydrotechniques à remettre au MTO. Il s’agit d’une mise à jour du Guide de préparation des rapports hydrologiques des ouvrages de franchissement de cours d’eau de 2009.

PCT Numéro
000-0121
Type d'avis
Politique
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
28 November 2022 - 19 December 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO prévoit mettre en œuvre le système simplifié d’évaluation des services d’ingénierie au début de l’année 2023. Le système d’évaluation ci-joint (formulaire Excel) a été développé pour être utilisé dans le cadre des travaux d’ingénierie de conception préliminaire et détaillée. L’objectif du processus simplifié d’évaluation des services d’ingénierie est de réduire la charge administrative et d’aider le ministère à garantir des taux d’achèvement des évaluations plus élevés.

PCT Numéro
000-0110
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2022 - 11 November 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Deux commentaires ont été reçus. En réponse, l’ébauche du document SSP110S17 a été modifiée afin de fournir des éclaircissements relatifs aux commentaires. Le document SSP110S17 sera finalisé et publié.

PCT Numéro
000-0112
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2022 - 11 November 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document OPSS 1005 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0111
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2022 - 11 November 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP199S64 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0109
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2022 - 11 November 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP110S16 a été finalisé et sera publié.